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Écrit par Sylvain Collard

Catégorie : Conseil municipal

Publication : 21 février 2025

Affichages : 133

Le Conseil Municipal de BEAUVILLIERS se réunira à l’ancien groupe scolaire au 2 rue de Paris le JEUDI 27 FEVRIER 2025 à 20H00.

 

ORDRE DU JOUR

 

•  Approbation du procès-verbal du dernier conseil 
• Compte rendu des commissions
• Etude de l’estimation des travaux de réhabilitation de la mairie
• Informations et questions diverses 

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Écrit par Sylvain Collard

Catégorie : Conseil municipal

Publication : 21 janvier 2025

Affichages : 212

        Le Conseil Municipal de BEAUVILLIERS se réunira à l’ancien groupe scolaire au 2 rue de Paris le MARDI 28 JANVIER 2025 à 20H00.

 

 

ORDRE DU JOUR

 

•  Approbation du procès-verbal du dernier conseil 
• Compte rendu des commissions
• Travaux 2025 : Demande de subvention
• Location logement communal
• Informations et questions diverses 

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Écrit par Sylvain Collard

Catégorie : Conseil municipal

Publication : 21 février 2025

Affichages : 127

L’an deux mille vingt-cinq, le mardi 28 janvier à 20 heures à l’ancien groupe scolaire, en séance ordinaire, se sont réunis les membres du conseil municipal sous la présidence de Monsieur Jean-Claude BAYARRI, Maire de Beauvilliers, dûment convoqués le 21 janvier 2025.

 

Date de convocation du conseil municipal : 21 janvier 2025

 

Étaient présents : Messieurs Jean-Claude BAYARRI, Guillaume DECORTE, Michaël COUTURE, Madame Isabelle CHAPPE-KERNEIS, Messieurs Pascal JABLONKA, Benjamin TAILLIEU, Madame Julie THIROUIN, Monsieur Jérôme QUILLOU.

Formant la majorité des membres en exercice

 

Absents excusés :

Messieurs Serge BENIS, Thierry DODARD.

 

Pouvoirs :

Monsieur Serge BENIS donne pouvoir à Monsieur Jean-Claude BAYARRI

 

Nombre de Conseillers

- en exercice   10

- présents        08

- votants         09

 

Le secrétariat est assuré par : Madame Isabelle CHAPPE-KERNEIS.

 

Début de séance : 20h00      Fin de séance : 21h45

 

1. APPROBATION DU PV DU DERNIER CONSEIL

Le conseil municipal approuve à 9 voix pour le PV du conseil du 7 janvier 2025.

 

1. LECTURE DE L’ORDRE DU JOUR

 Monsieur le Maire donne lecture de l’ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal du dernier conseil 
• Compte rendu des commissions
• Travaux 2025 : Demande de subvention
• Location logement communal
• Informations et questions diverses 

 

• APPEL A PROJETS 2025 DE TERRITOIRE D’ÉNERGIE EURE-ET-LOIR POUR LA RÉNOVATION ÉNERGETIQUE DES BÂTIMENTS PUBLICS

 

Délibération n° 2025/06

Dans le cadre de la réalisation d’un bilan énergétique sur le patrimoine bâti mené par le Pôle Energie-Conseil de Territoire d’Énergie Eure-et-Loir, Monsieur le Maire expose que la collectivité pourrait s’engager dans une opération d’amélioration de l’efficacité énergétique du bâtiment composé des 2 logements communaux au 2 rue de Paris.

Le coût estimatif de ces travaux d’isolation extérieur et intérieur s’élève à 71 752 € HT,                 

L’appel à projets 2025 de Territoire d’Énergie Eure-et-Loir a pour objectif d’accompagner, financièrement et techniquement, les collectivités adhérentes à la compétence Conseil énergétique dans la réalisation de projets performants et ambitieux de rénovation énergétique de leurs bâtiments publics.

Aussi, est-il proposé de solliciter une aide financière auprès de Territoire d’Énergie Eure-et-Loir dans le cadre de cet appel à projets 2025.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré :

- approuve le projet de rénovation énergétique concernant le bâtiment composé des 2 logements communaux pour un coût global estimé à 71 752 € HT,

- décide de candidater auprès de Territoire d’Énergie Eure-et-Loir dans le cadre d’un Appel à Projet pour la rénovation énergétique des bâtiments publics concernant cette opération,

- atteste la prise en compte de l’ensemble des conditions d’attribution du règlement de service 2025,

- autorise Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à la mise en œuvre de la présente délibération,

- s’engage à réaliser et financer les travaux dans un délai de 2 ans à compter de la date de notification de l’attribution de l’aide par Territoire d’Énergie Eure-et-Loir.

 

Vote :

Pour : 09

Contre : 0

Abstention : 0

 

1. LOCATION DU LOGEMENT COMMUNAL AU 2 RUE DE PARIS COTE RUE

Délibération n° 2025/07

Suite au départ du logement communal sis 2 rue de Paris côté rue, 

Monsieur le maire propose de louer le logement côté rue à compter du 1^er février 2025 pour un montant de 522.44 € mensuel charges non comprises et un montant de la provision en eau fixé à 25 € par mois et de la  redevance d’ordures ménagères fixée à 25 € par mois.

Après délibération, le Conseil Municipal :

• Accepte de louer le logement 2 rue de Paris côté rue  à compter du 1^er février 2025 pour un montant de 522.44 € mensuel charges non comprises et un montant de la provision en eau fixé à 25 € mensuel et de la  redevance d’ordures ménagères fixée à 25 € mensuel payables avec le loyer au 1^er de chaque mois,
• Donne tout pouvoir au maire pour signer le bail et tous les documents se rapportant à cette affaire.

 

Vote :

Pour : 09

Contre : 0

Abstention : 0

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Écrit par Sylvain Collard

Catégorie : Conseil municipal

Publication : 6 décembre 2024

Affichages : 293

 

L’an deux mille vingt-quatre, le mardi 5 novembre à 20 heures à l’ancien groupe scolaire, en séance ordinaire, se sont réunis les membres du conseil municipal sous la présidence de Monsieur Jean-Claude BAYARRI, Maire de Beauvilliers, dûment convoqués le 29 octobre.

 

Date de convocation du conseil municipal : 29 octobre 2024

 

Étaient présents : Messieurs Jean-Claude BAYARRI, Guillaume DECORTE, Michaël COUTURE, Madame Isabelle CHAPPE-KERNEIS, Messieurs Serge BENIS, Pascal JABLONKA, Benjamin TAILLIEU, Thierry DODARD,

 

Formant la majorité des membres en exercice

 

Absents excusés :

Madame Julie THIROUIN, Monsieur Jérôme QUILLOU

 

Pouvoir :

Monsieur Jérôme QUILLOU donne pouvoir à Monsieur Michaël COUTURE

 

Nombre de Conseillers

- en exercice    10

- présents        08

- votants          09

 

Le secrétariat est assuré par : Monsieur Pascal JABLONKA

 

Début de séance : 20h00       fin de séance : 22h15

 

LECTURE DE L’ORDRE DU JOUR

 Monsieur le Maire donne lecture de l’ordre du jour :

 

• Approbation du procès-verbal du dernier conseil 
• Compte rendu des commissions
• Sécurisation de la mairie : point sur la situation et devis 
• Travaux salle des fêtes : avenant aux honoraires du maître d’oeuvre
• Demandes de subvention : salle des fêtes
• Stérilisation des chats errants
• Informations et questions diverses 

 

Monsieur le maire présente au conseil municipal le nouvel employé communal, Monsieur Mickaël GEORGET, qui a été embauché le 4 novembre en remplacement de Monsieur Alain BOURGEOIS, qui sera en retraite au 1^er mars prochain.

 

1. APPROBATION DU PV DU DERNIER CONSEIL  

Le conseil municipal approuve à 9 voix pour le PV du conseil du 1^er octobre 2024.

1. AVENANT N°1 AU MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA MISE EN ACCESSIBILITE DE LA SALLE DES FETES DE LA COMMUNE DE BEAUVILLIERS

Vu le code de la commande publique et notamment son article R 2194-2

Vu le marché de maitrise d’œuvre relatif à la mise en accessibilité de la salle des fêtes conclu le 14 février 2023 avec Pierre VINCENT Architect

Vu l’enveloppe financière prévisionnelle affectée initialement aux travaux pour la mise en accessibilité de la salle des fêtes d’un montant de 53 000 € HT

Vu les modifications apportées au périmètre initial des travaux faisant augmenter le montant des travaux à 75 584.15 € HT

 

Considérant l’évolution du projet de réfection du plafond et de l’aménagement de la salle des fêtes comprenant :

• La rénovation entière du plafond par la modification de sa structure et de sa forme avec un nouveau système d’éclairage (dalle, Spot et ruban LED),
• La mise en place d’un système de chauffage réversible (Climatisation) par la pose de 2 pompes à chaleur complété par l’isolation du plafond,
• La mise en place d’un mur acoustique sur le fond de la scène afin d’améliorer la sonorité de la salle.

Monsieur le maire rappelle le montant des honoraires du maître d’œuvre calculé sur le montant estimé des travaux :

• Le montant initial des honoraires : 53 000 € HT x 10%= 5 300 € HT
• Le nouveau montant des honoraires : 75 584.15 € HT x 10% = 7 558.42 € HT, soit une augmentation de 2 258.42 € HT (+42,61%) par rapport au marché initial.
• Il convient au conseil de se prononcer sur la passation de l’avenant n°1 au marché de maitrise d’œuvre visé en objet pour fixer la rémunération définitive du maitre d’œuvre.

Le conseil municipal après délibération

• Approuve les termes de l’avenant n°1 au marché de maitrise d’œuvre relatif à la mise en accessibilité de la salle des fêtes ;
• Autorise Monsieur le Maire, à signer l’avenant susvisé ;
• Charge Monsieur le Maire, de toutes les démarches utiles à l’exécution du présent avenant.

 

Vote :

Pour : 09

Contre : 0

Abstention : 0

 

• Sécurisation de la mairie : point sur la situation et sur les travaux de sécurisation

 

Monsieur le maire présente au conseil de la réception des devis concernant la sécurisation et l’ouverture du mur pour l’accès derrière la mairie.

PELETIER : 56 390.20 € HT

LE CLAINCHE : 6 700 € HT

 

Devant le chiffrage de ces travaux de sécurisation, le conseil souhaite savoir où mènera budgétairement la reconstruction de la mairie.

Monsieur le maire  informe qu’une réunion est prévue avec le maître d’œuvre et le bureau d’étude structure vendredi prochain où il sera étudié les différents scénarii 

 

1. APPEL A PROJETS 2024 D’ENERGIE EURE-ET-LOIR POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DES BATIMENTS PUBLICS

Dans le cadre de la réalisation d’un bilan énergétique sur le patrimoine bâti mené par le Pôle Energie-Conseil d’ENERGIE Eure-et-Loir, Monsieur le Maire expose que la commune pourrait s’engager dans une opération d’amélioration de l’efficacité énergétique de la salle des fêtes.

 

Le coût estimatif de ces travaux s’élève à 23 988.01 € HT

 

Le conseil municipal, après en avoir délibéré :

 

- approuve le projet de rénovation énergétique concernant « salle des fêtes », pour un coût global estimé à 23 988.01 € HT,

 

- - autorise Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à la mise en œuvre de la présente délibération,

Vote :

Pour : 09

Contre : 0

Abstention : 0

 

1. CAMPAGNE DE STERILISATION DES CHATS ERRANTS

Après exposé de Monsieur le maire sur les nombreuses plaintes des administrés de la commune concernant la prolifération de chats errants,

Monsieur le maire propose de mener une campagne de stérilisation des chats sur la commune afin d’éradiquer le problème comprenant la capture, la stérilisation (castration, l’ovariectomie, et ovario hysterectomie) et la mise en liberté au lieu de la capture,

Les frais de stérilisation sont ainsi pris en charge par la commune.

Cette campagne est valable jusqu’à la stérilisation de tous les chats errants de la commune.

 

Après délibération,

Le conseil municipal donne tout pouvoir au maire concernant cette affaire et accepte la dépense relative à la stérilisation des chats.

 

Vote :

Pour : 09

Contre : 0

Abstention : 0

 

 

1. Informations et questions diverses

Arboretum :

Monsieur le Maire fait savoir au conseil qu’un devis a été sollicité à l’entreprise DUCHA  pour la mise en forme de l’arboretum avec le déplacement de la butte et du surplus des pâturages, la mise en place des chemins, de bornes d’arrosage et l’engazonnement.

 

 

Chemins ruraux

Monsieur le maire informe le conseil qu’il a contacté la société VENSOLAIR et ENEDIS concernant l’état déplorable des entrées de chemins du à l’installation des câbles pour les éoliennes.

 

Goûter des anciens

La date du jeudi 19 décembre est retenue.

Madame Isabelle KERNEIS se propose pour la confection des gâteaux