Détails

Écrit par Sylvain Collard

Catégorie : Conseil municipal

Publication : 24 septembre 2024

Affichages : 39

L’an deux mille vingt-quatre, le mardi 25 juin à 20 heures à la mairie, en séance ordinaire, se sont réunis les membres du conseil municipal sous la présidence de Monsieur Jean-Claude BAYARRI, Maire de Beauvilliers, dûment convoqués le 18 juin.

 

Date de convocation du conseil municipal : 18 juin 2024

 

Étaient présents : Messieurs Jean-Claude BAYARRI, Guillaume DECORTE, Michaël COUTURE, Serge BENIS, Pascal JABLONKA, Benjamin TAILLIEU, Thierry DODARD, Jérôme QUILLOU.

Formant la majorité des membres en exercice

 

Absentes excusées :

Madame Isabelle CHAPPE-KERNEIS, Julie THIROUIN

 

Pouvoirs :

Madame Isabelle CHAPPE-KERNEIS donne pouvoir à Monsieur Michaël COUTURE

Madame Julie THIROUIN donne pouvoir à Monsieur Jean-Claude BAYARRI

 

Nombre de Conseillers

- en exercice   10

- présents        08

- votants         10

 

Le secrétariat est assuré par : Monsieur Benjamin TAILLIEU

 

Début de séance : 20h00      fin de séance : 22h05

 

Monsieur le maire fait part du décès de Monsieur Jean-François PICOT, fils de Monsieur et Madame Jean-Michel PICOT.

Le conseil municipal leurs présente ainsi qu’à leur famille ses plus sincères condoléances.

 

LECTURE DE L’ORDRE DU JOUR

 Monsieur le Maire donne lecture de l’ordre du jour :

 

• Approbation du procès-verbal du dernier conseil 
• Compte rendu des commissions
• Choix des entreprises : travaux salle des fêtes, château d’eau, réseau d’eau
• Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2023
• Tour de garde des élections législatives
• Informations et questions diverses 
• Monsieur le maire propose au conseil municipal de rajouter 3 points à l’ordre du jour :
• Fds de solidarité jeunes
• Renouvellement du contrat Berger-Levrault
• Adhésion Eure-et-loir Tourisme

 

Le conseil municipal accepte de rajouter à l’ordre du jour ces 3 points.

 

 

1. APPROBATION DU PV DU DERNIER CONSEIL  

Le conseil municipal approuve à 10 voix pour le PV du conseil du 21 mai 2024.

 

 

1. TRAVAUX DE LA SALLE DES FETES 

Vu la délibération n°2020/30  du 10 juillet 2020 relative aux délégations de pouvoir du conseil municipal vers le maire,

Considérant la nécessité de la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite, de la rénovation du plafond  et du systéme de chauffage de la salle fêtes,

Considérant la mise en concurrence relative aux travaux de la salle des fêtes,

Considérant l’analyse des 8 offres reçues

Le maire a décidé de retenir les propositions  des entreprises suivantes :

 

Lot n°1 maçonnerie :

LECLAINCHE pour un montant de  6 395 € HT

 

Lot n°2 serrurerie :

Menuiserie DURAND pour un montant  de 1 250 € HT

 

Lot n°3 menuiseries extérieures :

Menuiserie DURAND pour un montant  de 7 432 € HT

 

Lot n°4 menuiseries intérieures :

Menuiserie DURAND pour un montant de 8 084 € HT

 

Lot n°5 : plâtrerie isolation

ISODOM pour un montant de  24 649  € HT

 

Lot n°6 : électricité

ALCEBIA pour un montant de 25 421.42 € HT

 

Lot n°7 : plomberie

EIREN MINIER pour un montant de 1 742 € HT

 

• TRAVAUX DE POSE DE VENTOUSES SUR LE RESEAU D’EAU POTABLE A HOMBIERES ET VILLEREAU

Délibération n° 2024/35

 Monsieur le Maire présente au conseil le devis des travaux d’installation de ventouses sur le réseau d’eau à Hombières et Villereau :

• Entreprise CAGE TERRASSEMENT pour un montant de 6 879.65€ HT
• Entreprise DURET : sans réponse

 Après étude du devis et délibération, le conseil municipal choisit le devis de l’entreprise CAGE TERRASSEMENT pour un montant de 6 879.65 € HT et donne pouvoir au maire pour signer ce devis.

 

Vote :

Pour : 10

Contre : 0

Abstention : 0

 

1. INSTALLATION DE SURPRESSEURS AU CHATEAU D’EAU

Délibération n° 2024/36

Vu la  loi n° 2020-1525 du 7 décembre 2020  d’accélération et de simplification de l’action publique (ASAP),

Monsieur le Maire présente au conseil les 3 devis d’installation de 2 surpresseurs au château  d’eau

• DURET

Montant de 18 777.21 € HT soit 22 532.66 € TTC

 

• AK IRRIGATION

Montant de 32 405.91 € HT soit 41 191.09 € TTC

 

• MARTEAU

Montant de 42 765 € HT soit 51 318 € TTC

 

Après étude des devis et délibération, le conseil municipal choisit le devis de l’entreprise MARTEAU pour un montant de 42 765 € HT et donne pouvoir au maire pour signer ce devis.

 

Vote :

Pour : 10

Contre : 0

Abstention : 0

 

1. ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE 2023

 

La délibération est reportée.

 

 

1. FONDS DEPARTEMENTAL D’AIDE AUX JEUNES EN DIFFICULTE

Délibération n° 2024/37

 

Monsieur le Maire présente le courrier du 20 juin 2024 de Monsieur le Président du Conseil Départemental sollicitant une participation de la commune au fonds d’aide aux jeunes âgés de 18 à 25 ans.

Après délibération, le Conseil Municipal décide de ne pas participer à ce fonds.

Vote :

Pour : 0

Contre : 10

Abstention : 0

 

 

 

 

• RENOUVELLEMENT DU CONTRAT AQUISITION DE LOGICIELS ET PRESTATION DE SERVICE BERGER LEVRAULT

Délibération n° 2024/38

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le contrat d’acquisition de logiciels et de prestation de services BERGER LEVRAULT  n°SGL2024050076.25702

Le contrat d’une durée de 3 ans à compter du 1^er juillet 2024 se décompose comme suit :

Montant annuel de 2 002.50 € HT destiné aux « droits d’utilisation »

Montant annuel de 222.50 € HT destiné à la « maintenance, formation »

 Après délibération, le Conseil Municipal donne pouvoir au Maire pour signer le présent contrat.

 

Vote :

Pour :10

Contre : 0

Abstention : 0

 

• ADHESION EURE ET LOIR TOURISME

 

Monsieur le maire fait part de la demande de délibération pour l’adhésion des communes à Eure-et-loir Tourisme pour le développement touristique du territoire pour un montant de 150 € par an.

Ayant déjà une maison du tourisme et un service de tourisme à la communauté de communes, le conseil décide de ne pas adhérer à cette proposition

 

1. Informations et questions diverses

 

Monsieur le maire donne lecture au conseil  

 

• du courrier des vifs remerciements du président du Comité Local de Janville Orgères-en-Beauce Toury Voves concernant la subvention de 500 € octroyée.
• du courrier de remerciements d’Avenir d’Ymonville pour le versement de la subvention
• du courrier du Président de la Fédération Française d’Equitation nous informant de la brillante performante de Madame Charlie THIROUIN inscrite au Poney Club « PONEY ET COMPAGNIE » qui a obtenu la 3^ème place dans la discipline saut d’obstacle -critérium des As Minime au Championnat de France d’équitation

 

Monsieur le maire fait part du spectacle de Noël qui aura lieu le  mardi 17 décembre avec une représentation du spectacle « La Boîte à Merveilles Hiver et Noël » par l’ L'Association  Textes & Rêves avec 2 artistes : une comédienne-chanteuse Julie Autissier et une comédienne Pauline Maharaux. Coût 844 € TTC.

 

L'Association  Textes & Rêves a déjà fait une représentation dans le cadre des scènes euréliennes de « Bobby a la pointe »

 

 

 

 

Fin de séance : 22h05

 

 

Détails

Écrit par Sylvain Collard

Catégorie : Conseil municipal

Publication : 18 juin 2024

Affichages : 204

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI  2024

 

L’an deux mille vingt-quatre, le mardi 21 mai à 20 heures 30 à la mairie, en séance ordinaire, se sont réunis les membres du conseil municipal sous la présidence de Monsieur Jean-Claude BAYARRI, Maire de Beauvilliers, dûment convoqués le 14 mai.

 

Date de convocation du conseil municipal : 14 mai 2024

 

Étaient présents : Messieurs Jean-Claude BAYARRI, Guillaume DECORTE, Michaël COUTURE, Madame Isabelle CHAPPE-KERNEIS, Messieurs Serge BENIS, Pascal JABLONKA, Madame Julie THIROUIN, Messieurs Benjamin TAILLIEU, Jérôme QUILLOU.

Formant la majorité des membres en exercice

 

Absent excusé :

Monsieur Thierry DODARD

 

Pouvoir :

Monsieur Thierry DODARD donne pouvoir à Monsieur Michaël COUTURE

 

Nombre de Conseillers

- en exercice   10

- présents        09

- votants         10

 

Le secrétariat est assuré par : Madame Julie THIROUIN

 

Début de séance : 20h30      fin de séance : 22h15

 

1. APPROBATION DU PV DU DERNIER CONSEIL  

Le conseil municipal approuve à 10 voix pour le PV du conseil du 09 avril 2024.

 

 

1. CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’ADJOINT TECHNIQUE POLYVALENT

Délibération n° 2024/31

Le Maire, rappelle que conformément à l’article L.313-1 du code général de la fonction publique, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.

 

Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services en mentionnant sur quel(s) grade(s) et à quel niveau de rémunération il habilite l’autorité territoriale à recruter. En cas de réorganisation de service, la décision est soumise à l’avis préalable du Comité Social Territorial.

 

Compte tenu du départ à la retraite de Monsieur Alain BOURGEOIS, il convient de renforcer les effectifs du service technique.

 

L’échelonnement indiciaire, la durée de carrière et les conditions de recrutement de l’emploi ainsi créé sont fixés conformément au statut particulier du cadre d’emplois des adjoints techniques.

 

La délibération portant création d’un emploi permanent doit préciser :

• le grade ou, le cas échéant, les grades correspondant à l’emploi créé,
• la catégorie hiérarchique dont l’emploi relève,
• pour un emploi permanent à temps non complet, la durée hebdomadaire de service afférente à l’emploi en fraction de temps complet exprimée en heures (… / 35^ème ).

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

à l’unanimité (10 voix pour, 0 voix contre, 0 abstentions),

 

DECIDE

 

• De créer, à compter du 1^er juin 2024, un emploi permanent d’adjoint technique polyvalent ouvert aux grades d’adjoint technique, d’adjoint technique principal de 2^ème classe et d’adjoint technique principal de 1^ère classe appartenant à la catégorie C à 35 heures par semaine en raison du départ en retraite de l’employé communal.

Cet agent sera amené à exercer les missions ou fonctions principales suivantes :

• Entretien des bâtiments ;
• Entretien des espaces verts ;
• Entretien de la voirie ;
• Entretien des véhicules ….

 

La personne recrutée bénéficiera des primes et indemnités afférentes à son grade instituées dans la collectivité si elle remplit les conditions d’attribution pour y prétendre.

 

• Autorise que cet emploi soit éventuellement être pourvu par un contractuel, dans le conditions définies ci-après, qui sera recruté sur le fondement de l’article L.332-8 du code général de la fonction publique qui liste les cas dans lesquels les collectivités et établissements  publics locaux peuvent  recruter des agents contractuels de droit public sur emplois permanents , à savoir notamment :

 

• L’article L.332-8-3° du CGFP: pour un emploi permanent dans les communes de moins de 1 000 habitants ou groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants.

 

Le contrat conclu sur le fondement de l’article L.332-8 du code général de la fonction publique susvisée pourra alors conclu pour une durée maximale de 3 ans renouvelable dans la limite de 6 ans. Au-delà, si le contrat est renouvelé, il le sera en contrat à durée indéterminée.

 

Les candidats contractuels devront alors justifier d’une première expérience dans le domaine technique.

 

La rémunération de l’agent contractuel sera calculée compte tenu de la nature des fonctions à exercer assimilées à un emploi de catégorie C, en se basant sur la grille indiciaire des adjoints techniques ou pour les agents de catégorie C sur la base de l’échelle C1, C2 et C3.

 

La rémunération sera comprise entre le 1^er échelon et le dernier échelon de la grille indiciaire indiquées ci-dessus au regard de l’expérience professionnelle, des diplômes détenus par le candidat retenu au terme de la procédure de recrutement, assorti du régime indemnitaire en vigueur dans la collectivité.

 

• D’adopter la modification du tableau des emplois ainsi proposée et dit que les crédits nécessaires à la rémunération de ou des agents nommés et aux charges sociales s’y rapportant seront inscrits au Budget aux chapitre et article prévus à cet effet,

 

VOTE :

Pour : 10

Contre : 0

Abstention : 0

 

• Proposition d’Aménagement zone Sud

Délibération n° 2024/32

Suite à la dernière commission de l’aménagement zone sud avec l’ensemble du conseil municipal, Monsieur le maire propose de revenir sur la délibération n°2023/56 du 14 décembre dernier, actant l’aménagement entre le parking de la zone Sud et l’antenne de radio téléphonie (proposition N°1) de l’arboretum et invite le conseil à reprendre une délibération à ce sujet.

Monsieur le Maire propose ainsi l’aménagement le long de la sente rurale en continuité du city-stade,

Après délibération,

Le conseil municipal accepte la proposition d’aménagement de l’arboretum le long de la sente rurale en continuité du city-stade par 8 voix pour, 1 voix contre et 1  abstention.

VOTE :

Pour : 8

Contre : 1

Abstention : 1

 

1. TRAVAUX

 

Pose de ventouses sur réseau d’eau potable

 

Monsieur le maire présente le devis de l’entreprise CAGE TERRASSEMENT pour les travaux de  terrassement pour la pose de 2 ventouses à Villereau pour un montant de 2 950 € HT.

La pose d’une ventouse à Hombières étant aussi envisagée et n’ayant pas reçu le devis DURET, les devis seront présentés et analysés au prochain conseil.

 

Travaux de nivelage en Centre-Bourg 

 

Monsieur le maire présente les devis concernant les travaux de nivelage du terrain en centre-bourg :

 

• CAGE 835 € HT avec proposition option mise en place de terre végétale 450 € HT
• LECLAINCHE 3 785 € HT

Le conseil accepté le devis CAGE avec l’option terre végétale pour 450 € HT et la pose d’un géotextile non chiffré sur le devis.

 

 

Travaux terrassement sur l’aménagement zone sud

 

Déplacement des buttes, nivelage de la terre et réalisation tranchées pour pâture et arboretum.

• CAGE : 12 145 € HT
• LECLAINCHE 8 940 € HT sans regard et 9 662 € HT avec regard
• DUCHA 7 736.50 € HT

Le conseil accepte le devis DUCHA et demande le rajout du géotextile et d’un regard.

Madame Julie THIROUIN propose que du grattage de route soit utilisé à la place du calcaire.

 

 

1. ETUDE ISOLATION DES BATIMENTS:

Délibération n° 2024/33

Monsieur le maire présente le devis SAISON PARAGOT concernant l’étude thermique des bâtiments communaux hors salle des fêtes.

Le devis s’élève à  6 300 € HT et est nécessaire afin de pouvoir prétendre aux subventions (en particulier de la région) pour le projet d’isolation.

 

Le conseil municipal valide le devis pour un montant de 6 300 € HT et donne pouvoir au maire afin de signer le devis.

 

VOTE :

Pour : 10

Contre : 0

Abstention : 0

 

1. Demande de subvention du Souvenir Français

Délibération n° 2024/34

Monsieur le maire donne lecture de la demande de subvention du Comité du Souvenir Français, délégation d’Eure-et-Loir, comité local Cœur de Beauce.

 

Après délibération, le conseil municipal accepte le versement de 500 €  au Comité du Souvenir Français comité local Cœur de Beauce afin de contribuer à la restauration de l’ossuaire de Loigny la Bataille.

 

VOTE :

Pour : 10

Contre : 0

Abstention : 0

 

• Tour de garde des élections européennes DU 9 JUIN

 

• 8h-10h30 : Jean-Claude BAYARRI, Pascal JABLONKA, Jérôme QUILLOU.

 

• 10h30-13h00 : Guillaume DECORTE, Serge BENIS, Michaël COUTURE

 

 

• 13h00-15h30 : Claude KERNEIS, Benjamin TAILLIEU, Marie-France BAYARRI

 

 

• 15h30- 18h : Jean-Claude BAYARRI, Thierry DODARD, Alain BOURGEOIS

 

 

• Informations et questions diverses

CIRQUE A L’ECOLE JEAN MOULIN

 

Suite au versement de la subvention du conseil municipal pour le projet de cirque à l’école Jean Moulin, Monsieur le maire présente les remerciements du directeur de l’école au conseil municipal et au travers de celui-ci aux habitants de Beauvilliers pour cette subvention exceptionnelle.

 

Détails

Écrit par Sylvain Collard

Catégorie : Conseil municipal

Publication : 18 juin 2024

Affichages : 184

        Le Conseil Municipal de BEAUVILLIERS se réunira à la MAIRIE le MARDI 25 juin 2024 à 20H00.

ORDRE DU JOUR

•  Approbation du procès-verbal du dernier conseil 
• Compte rendu des commissions
• Choix des entreprises : travaux salle des fêtes, château d’eau, réseau d’eau
• Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2023
• Tour de garde des élections législatives
• Informations et questions diverses 

 

Détails

Écrit par Sylvain Collard

Catégorie : Conseil municipal

Publication : 16 mai 2024

Affichages : 255

Le Conseil Municipal de BEAUVILLIERS se réunira à la MAIRIE le MARDI 21 MAI 2024 à 20H30.

 

 

ORDRE DU JOUR

 

 

• Approbation du procès-verbal du dernier conseil
• Compte-rendu des commissions 
• Création d’un poste à emploi permanent d’adjoint technique polyvalent
• Proposition d’Aménagement zone Sud
• Choix des entreprises : travaux château d’eau, réseau d’eau, aménagement zone sud, étude isolation des bâtiments communaux
• Demande de subvention du Souvenir Français
• Tour de garde des élections européennes
• Informations et questions diverses