Conseil municipal

 

L’an deux mille vingt-quatre, le mardi 5 novembre à 20 heures à l’ancien groupe scolaire, en séance ordinaire, se sont réunis les membres du conseil municipal sous la présidence de Monsieur Jean-Claude BAYARRI, Maire de Beauvilliers, dûment convoqués le 29 octobre.

 

Date de convocation du conseil municipal : 29 octobre 2024

 

Étaient présents : Messieurs Jean-Claude BAYARRI, Guillaume DECORTE, Michaël COUTURE, Madame Isabelle CHAPPE-KERNEIS, Messieurs Serge BENIS, Pascal JABLONKA, Benjamin TAILLIEU, Thierry DODARD,

 

Formant la majorité des membres en exercice

 

Absents excusés :

Madame Julie THIROUIN, Monsieur Jérôme QUILLOU

 

Pouvoir :

Monsieur Jérôme QUILLOU donne pouvoir à Monsieur Michaël COUTURE

 

Nombre de Conseillers

- en exercice    10

- présents        08

- votants          09

 

Le secrétariat est assuré par : Monsieur Pascal JABLONKA

 

Début de séance : 20h00       fin de séance : 22h15

 

LECTURE DE L’ORDRE DU JOUR

 Monsieur le Maire donne lecture de l’ordre du jour :

 

• Approbation du procès-verbal du dernier conseil 
• Compte rendu des commissions
• Sécurisation de la mairie : point sur la situation et devis 
• Travaux salle des fêtes : avenant aux honoraires du maître d’oeuvre
• Demandes de subvention : salle des fêtes
• Stérilisation des chats errants
• Informations et questions diverses 

 

Monsieur le maire présente au conseil municipal le nouvel employé communal, Monsieur Mickaël GEORGET, qui a été embauché le 4 novembre en remplacement de Monsieur Alain BOURGEOIS, qui sera en retraite au 1^er mars prochain.

 

1. APPROBATION DU PV DU DERNIER CONSEIL  

Le conseil municipal approuve à 9 voix pour le PV du conseil du 1^er octobre 2024.

1. AVENANT N°1 AU MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA MISE EN ACCESSIBILITE DE LA SALLE DES FETES DE LA COMMUNE DE BEAUVILLIERS

Vu le code de la commande publique et notamment son article R 2194-2

Vu le marché de maitrise d’œuvre relatif à la mise en accessibilité de la salle des fêtes conclu le 14 février 2023 avec Pierre VINCENT Architect

Vu l’enveloppe financière prévisionnelle affectée initialement aux travaux pour la mise en accessibilité de la salle des fêtes d’un montant de 53 000 € HT

Vu les modifications apportées au périmètre initial des travaux faisant augmenter le montant des travaux à 75 584.15 € HT

 

Considérant l’évolution du projet de réfection du plafond et de l’aménagement de la salle des fêtes comprenant :

• La rénovation entière du plafond par la modification de sa structure et de sa forme avec un nouveau système d’éclairage (dalle, Spot et ruban LED),
• La mise en place d’un système de chauffage réversible (Climatisation) par la pose de 2 pompes à chaleur complété par l’isolation du plafond,
• La mise en place d’un mur acoustique sur le fond de la scène afin d’améliorer la sonorité de la salle.

Monsieur le maire rappelle le montant des honoraires du maître d’œuvre calculé sur le montant estimé des travaux :

• Le montant initial des honoraires : 53 000 € HT x 10%= 5 300 € HT
• Le nouveau montant des honoraires : 75 584.15 € HT x 10% = 7 558.42 € HT, soit une augmentation de 2 258.42 € HT (+42,61%) par rapport au marché initial.
• Il convient au conseil de se prononcer sur la passation de l’avenant n°1 au marché de maitrise d’œuvre visé en objet pour fixer la rémunération définitive du maitre d’œuvre.

Le conseil municipal après délibération

• Approuve les termes de l’avenant n°1 au marché de maitrise d’œuvre relatif à la mise en accessibilité de la salle des fêtes ;
• Autorise Monsieur le Maire, à signer l’avenant susvisé ;
• Charge Monsieur le Maire, de toutes les démarches utiles à l’exécution du présent avenant.

 

Vote :

Pour : 09

Contre : 0

Abstention : 0

 

• Sécurisation de la mairie : point sur la situation et sur les travaux de sécurisation

 

Monsieur le maire présente au conseil de la réception des devis concernant la sécurisation et l’ouverture du mur pour l’accès derrière la mairie.

PELETIER : 56 390.20 € HT

LE CLAINCHE : 6 700 € HT

 

Devant le chiffrage de ces travaux de sécurisation, le conseil souhaite savoir où mènera budgétairement la reconstruction de la mairie.

Monsieur le maire  informe qu’une réunion est prévue avec le maître d’œuvre et le bureau d’étude structure vendredi prochain où il sera étudié les différents scénarii 

 

1. APPEL A PROJETS 2024 D’ENERGIE EURE-ET-LOIR POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DES BATIMENTS PUBLICS

Dans le cadre de la réalisation d’un bilan énergétique sur le patrimoine bâti mené par le Pôle Energie-Conseil d’ENERGIE Eure-et-Loir, Monsieur le Maire expose que la commune pourrait s’engager dans une opération d’amélioration de l’efficacité énergétique de la salle des fêtes.

 

Le coût estimatif de ces travaux s’élève à 23 988.01 € HT

 

Le conseil municipal, après en avoir délibéré :

 

- approuve le projet de rénovation énergétique concernant « salle des fêtes », pour un coût global estimé à 23 988.01 € HT,

 

- - autorise Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à la mise en œuvre de la présente délibération,

Vote :

Pour : 09

Contre : 0

Abstention : 0

 

1. CAMPAGNE DE STERILISATION DES CHATS ERRANTS

Après exposé de Monsieur le maire sur les nombreuses plaintes des administrés de la commune concernant la prolifération de chats errants,

Monsieur le maire propose de mener une campagne de stérilisation des chats sur la commune afin d’éradiquer le problème comprenant la capture, la stérilisation (castration, l’ovariectomie, et ovario hysterectomie) et la mise en liberté au lieu de la capture,

Les frais de stérilisation sont ainsi pris en charge par la commune.

Cette campagne est valable jusqu’à la stérilisation de tous les chats errants de la commune.

 

Après délibération,

Le conseil municipal donne tout pouvoir au maire concernant cette affaire et accepte la dépense relative à la stérilisation des chats.

 

Vote :

Pour : 09

Contre : 0

Abstention : 0

 

 

1. Informations et questions diverses

Arboretum :

Monsieur le Maire fait savoir au conseil qu’un devis a été sollicité à l’entreprise DUCHA  pour la mise en forme de l’arboretum avec le déplacement de la butte et du surplus des pâturages, la mise en place des chemins, de bornes d’arrosage et l’engazonnement.

 

 

Chemins ruraux

Monsieur le maire informe le conseil qu’il a contacté la société VENSOLAIR et ENEDIS concernant l’état déplorable des entrées de chemins du à l’installation des câbles pour les éoliennes.

 

Goûter des anciens

La date du jeudi 19 décembre est retenue.

Madame Isabelle KERNEIS se propose pour la confection des gâteaux