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Écrit par Sylvain Collard

Catégorie : Conseil municipal

Publication : 20 janvier 2021

Affichages : 1466

Le Conseil Municipal de BEAUVILLIERS

se réunira à la salle des fêtes

le MARDI 26 JANVIER 2021 à 20H00.

La séance se déroulera sans public.

ORDRE DU JOUR

• Présentation du projet éolien par JPEE
• Approbation du procès verbal du dernier conseil
• Compte-rendu des commissions
• Tarifs communaux
• Tarif de l’eau
• Travaux et achat 2021 : demandes de subventions
• Ouvertures budgétaires sur le budget principal, le budget eau et assainissement et le budget poney-club
• Amortissement éclairage public
• Travaux sur le domaine public
• Fonds de péréquation
• Convention lame de déneigement
• Remboursement assurance élus et personnel
• Informations et questions diverses

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Écrit par Sylvain Collard

Catégorie : Conseil municipal

Publication : 19 novembre 2020

Affichages : 1467

Le Conseil Municipal de BEAUVILLIERS se réunira à la salle des fêtes le JEUDI 26 NOVEMBRE 2020 à 20H00.

La séance se déroulera sans public.

ORDRE DU JOUR

• Approbation du procès verbal du dernier conseil
• Présentation de l’avancement du projet d’implantation des éoliennes sur la commune par EDF renouvelable
• Commissions
• Convention de servitudes éoliennes
• Proposition d’enfouissement des réseaux à Hombières
• Fonds de solidarité pour le logement
• Fonds d’Aide aux Jeunes
• Subvention aux bleuets de France
• Arbre et colis de Noël
• Informations et questions diverses

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Écrit par Sylvain Collard

Catégorie : Conseil municipal

Publication : 11 décembre 2020

Affichages : 1601

COMPTE RENDU SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 NOVEMBRE 2020

L’an deux mille vingt, le jeudi 26 novembre à 20 heures à la salle des fêtes, en séance ordinaire, se sont réunis les membres du conseil municipal sous la présidence de Monsieur Jean-Claude BAYARRI,  Maire de Beauvilliers, dûment convoqués le 19 novembre 2020.

Date de convocation du conseil municipal : 19 novembre 2020

Étaient présents : Messieurs Jean-Claude BAYARRI, Claude BERTHIER, Guillaume DECORTE, Madame Isabelle CHAPPE-KERNEIS, Messieurs Serge BENIS, Pascal JABLONKA, Benjamin TAILLIEU, Thierry DODARD, Madame Julie THIROUIN,  Messieurs Jérôme QUILLOU, Michaël COUTURE.

Formant la majorité des membres en exercice

Nombre de Conseillers

- en exercice    11

- présents        11

- votants          11

Le secrétariat est assuré par : Madame Isabelle CHAPPE-KERNEIS

Début de séance : 20 h 00                 fin de séance : 23h30

Monsieur le Maire déclare la séance ouverte.

Monsieur le Maire appelle qu’une minute de silence a été tenu le 24 octobre dernier devant l’ancienne école en hommage au professeur Samuel PATY.

.

1. APPROBATION DU PV DU CONSEIL DU 13 OCTOBRE 2020 :

Le conseil municipal approuve à 11 voix pour le PV du conseil du 13 octobre 2020.

Monsieur Jérôme QUILLOU informe le conseil qu’il n’avait pas eu connaissance de l’errance de chiens dans Vieil-Allonnes.

Monsieur le Maire donne lecture de l’ordre du jour et propose de rajouter un point à cet ordre du jour :

1. POINT A RAJOUTER A L’ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

• Location jardin communal

Le conseil municipal décide à l’unanimité de rajouter ce point à l’ordre du jour.

• PRESENTATION DE L’AVANCEMENT DU PROJET D’IMPLANTATION DES EOLIENNES SUR LA COMMUNE PAR EDF RENOUVELLABLE

Monsieur le Maire informe le conseil que la présentation est reportée à une date ultérieure.

1. COMMISSIONS COMMUNALES

• Commission des chemins, des routes et de la sécurité routière

Proposition de la commission retenue par le conseil municipal :

Dans le centre du bourg  devant la salle des fêtes

Le conseil propose l’installation provisoire d’une écluse devant la salle des fêtes afin de constater l’effet sur la vitesse et qu’une réflexion doit être engagée sur la largeur et sur la hauteur du trottoir afin de permettre l’accès aisé aux engins agricoles de 3.50 m de largeur.

Entrée Beauvilliers côté Boisville :

Proposition de la mise en place de coussins berlinois

Proposition de mise en place de poteaux sur les trottoirs.

Mise en place de 2 panneaux d’interdiction de stationner aux entrées de bourg avec indication « sauf aux places matérialisées ».

Mauloup

Retour du radar pédagogique en direction de Voves-Allonnes

Pose de coussins berlinois entre le 2 et le 3 rue du midi.

Hombières

Pose de coussins berlinois côté Villarceau  et un au centre du hameau

« 4 routes » :

Proposition de mettre des stops à la place du « cédez le passage ».

Rendez-vous avec les services du Département à prévoir.

• Commission centre-bourg

Monsieur le Maire fait le point sur les démarches d’achat de la parcelle concernée.

• Commission aménagement de la zone Sud de Beauvilliers

Un devis sera demandé pour l’entretien de la partie boisée.

L’entretien des chemins piétons sera vu en commission.

Monsieur Jérôme QUILLOU fait part au conseil de son désaccord avec l’engagement des dépenses pour les travaux de la partie boisée et sur l’achat en centre bourg : la priorité devrait être portée sur l’aménagement en matière de sécurité routière.

1. PARC EOLIEN : PROMESSE DE CONSTITUTION DE SERVITUDES ET D’AUTORISATIONS EN VUE DE LA CONSTRUCTION ET DE L’EXPLOITATION D’UN PARC EOLIEN

Monsieur le maire fait part au conseil que la société JPEE  a un projet d’extension du parc Eolien  du Bois de l’Arche.

Il s’agit de l’implantation d’une éolienne.

Le Maire présente au Conseil Municipal la promesse de constitution de servitudes et d’autorisation en vue de la construction et de l’exploitation d’un parc éolien sur le territoire des communes de BEAUVILLIERS – LES VILLAGES VOVEENS  entre les EOLIENNES CITOYENNES 18 filiale de la société JP ENERGIE ENVIRONNEMENT et la commune, comprenant une éolienne située équitablement sur les territoires de communes de Beauvilliers et des Villages Vovéens.

Le Maire précise que cette convention est conclue pour une durée de quarante et un an à compter de la levée d’option de la société d’exploitation comprenant la servitude d’accès, de passage de câbles souterrain et de survol des pâles d’éoliennes.

Après délibération, le Conseil Municipal approuve à 10 voix pour, 0 abstentions et 1 voix contre, cette promesse et donne pouvoir au Maire pour signer cette promesse.

1. ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS A HOMBIERES

Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal le projet d’enfouissement des réseaux aériens de distribution d’électricité, de télécommunications et d’éclairage public envisagé Hameau de Hombières à BEAUVILLIERS, et précise que celui-ci a fait l’objet d’un avis favorable d’ENERGIE Eure-et-Loir quant à sa programmation et à son financement sur l’exercice budgétaire 2021.

Il convient à présent de statuer sur les modalités de réalisation de cette opération et d’arrêter le plan de financement établi à titre prévisionnel par ENERGIE Eure-et-Loir.

En conséquence, après avoir délibéré, le Conseil Municipal :

• approuve la programmation de ce projet d’enfouissement des réseaux pour 2021, et s’engage à ce que le lancement des travaux intervienne sur cette même année, l’octroi des aides financières par ENERGIE Eure-et-Loir ne pouvant être maintenu dans le cas contraire.

• FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT 2020

Vu que la commune de Beauvilliers n’a pas de logements sociaux sur son territoire,

Après délibération, le Conseil Municipal à l’unanimité décide de ne pas participer à ce fonds.

• FONDS DEPARTEMENTAL D’AIDE AUX JEUNES EN DIFFICULTE

Après délibération, le Conseil Municipal à l’unanimité décide de ne pas participer à ce fonds.

1. SUBVENTION A L’ŒUVRE NATIONAL DU BLEUET DE FRANCE

Monsieur le Maire expose au conseil municipal que lors des cérémonies du 8 mai et du 11 novembre, une collecte est effectuée par l’association la Beauvilloise pour l’œuvre nationale du Bleuet de France.

Cette année, les cérémonies n’ont pu avoir lieu en présence du public et les  collectes n’ont pu être faites.

Après délibération, le conseil municipal accepte le versement de cette subvention à l’œuvre nationale du Bleuet de France.

1. LOCATION JARDIN COMMUNAL

Monsieur le Maire porte connaissance au  Conseil Municipal que les locataires actuels souhaitent renouveler la location du  jardin communal rue des Acacias.

Après délibération, le conseil municipal accepte la  location du jardin et autorise monsieur le maire à signer le contrat de location et toutes les pièces relatives à ce sujet.

1. ARBRE DE NOEL ET COLIS DES ANCIENS

Arbre de Noël

63 enfants ont été recensés pour l’arbre de Noël 2020.

Colis des anciens 

Le conseil accepte l’achat de 22 Colis pour les anciens commandés à la Maison de la Beauce

• Informations et questions diverses

• Enfouissement de la fibre

La maire informe le conseil de l’enfouissement de la ligne électrique entre Foinville, Mauloup et Hombières et qu’une demande est en cours pour celle de Vieil-Allonnes.

A ce sujet, Monsieur le maire a informé Eure et loir numérique et la société SFR en charge de la mise en place de la fibre de l’enfouissement du réseau électrique pour enfouir la fibre et d’éviter la mise en place de nouveaux poteaux.

• Mares

Suite au passage de Monsieur Benoit ALLARD du Conservatoire des espaces naturels région centre, de la maître d’œuvre Madame Julie GAMBIN et de l’entreprise ARPAJA, il a été validé les recommandations  sur l’entretien de la mare  de Beauvilliers et de Hombières comprenant notamment un curage de la mare du bourg tous les 5 ans vers la fin août début septembre et sur la gestion des plantes.

Un curage est donc à prévoir en 2021.

Une attention particulière a été portée sur  la mare de Vieil-Allonnes :

Il a été proposé qu’au moment de l’enfouissement des réseaux secs, une étude sera réalisée pour l’acheminement des réseaux d’eaux pluviales dans la mare.

Un devis sera sollicité.

• Demande d’installation d’une roulotte pour vente à emporter à côté du parking de la mairie

Monsieur le Maire donne lecture de  la demande d'un habitant   sollicitant un emplacement journalier pour l’installation d’un roulotte sur le parking à côté de la mairie entre 10h et 16h pour vendre des repas à emporter ou sur place (mange debout),  des boissons type sodas, bières, vins, vins chauds, pour bénéficier d’une licence « restaurant » et d’avoir la possibilité de dépôt de pain avec mise en place d’un affichage mobile aux entrées du bourg.

Il est abordé le problème :

• la localisation de ce parking :
• dont le chemin sert de contournement des engins agricoles de plus de 3.5 mètres de large
• de sa proximité avec le Poney-club pour la vente d’alcool
•  de la problématique du stationnement des poids-lourds ou autres

• Arrêté AFAFAF

Monsieur le Maire présente l’arrêté préfectoral de l’AFAFAF nommant les membres de l’association foncière.

• Ferme de Mésangeon

Monsieur Benjamin TAILLIEU fait part d’une demande de passage piéton à Mésangeon. Cette demande sera étudiée par la commission des routes.

• Marronniers au cimetière

Monsieur Michaël COUTURE confirme que les marronniers sont en fin de vie et qu’il convient de les faire abattre.

Le conseil accepté l’abattage des marronniers.

Un devis sera demandé pour l’abattage.

Fin de séance à 23h30

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Écrit par Sylvain Collard

Catégorie : Conseil municipal

Publication : 22 octobre 2020

Affichages : 1538

COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 13 OCTOBRE 2020

L’an deux mille vingt, le mardi 13 octobre à 20 heures à la salle des fêtes, en séance ordinaire, se sont réunis les membres du conseil municipal sous la présidence de Monsieur Jean-Claude BAYARRI,  Maire de Beauvilliers, dûment convoqués le 6 octobre 2020.

Date de convocation du conseil municipal : 6 octobre 2020

Étaient présents : Messieurs Jean-Claude BAYARRI, Claude BERTHIER, Guillaume DECORTE,   Serge BENIS, Pascal JABLONKA, Benjamin TAILLIEU, Thierry DODARD, Madame Julie THIROUIN,  Monsieur Michaël COUTURE.

Formant la majorité des membres en exercice

Absents excusés : Madame Isabelle CHAPPE-KERNEIS, Monsieur Jérôme QUILLOU

Pouvoirs : Madame Isabelle CHAPPE-KERNEIS donne pouvoir à Monsieur Claude BERTHIER

Monsieur Jérôme QUILLOU donne pouvoir à Monsieur Michaël COUTURE

Nombre de Conseillers

- en exercice    11

- présents        9

- votants          11

Le secrétariat est assuré par : Monsieur Michaël COUTURE

Début de séance : 20 h 00                 fin de séance : 22 h 05

1. APPROBATION DU PV DU CONSEIL DU 10 SEPTEMBRE 2020 :

Monsieur Michaël COUTURE fait part d’une erreur sur le nom d’un  hameau dans le chapitre XXI  « informations et questions diverses » paragraphe « thème abordé » : il faut lire Vieil-Allonnes à la place de Hombières.

Monsieur Claude BERTHIER précise que la remarque de Monsieur Jérôme QUILLOU  rapporté dans le compte-rendu précédent sur le fait que les hameaux étaient délaissés portait sur les travaux d’investissement et non les travaux d’entretien réguliers réalisés par l’employé communal.

Le conseil municipal approuve à 11 voix pour le PV du conseil du 10 septembre 2020

1. CONSTITUTION DES COMMISSIONS COMMUNALES

Madame Isabelle CHAPPE-KERNEIS est élue membre des commissions « aménagement du centre bourg » et « aménagement zone sud ».

Vote :

Pour : 11

Contre : 0

Abstention : 0

• CONSULTATION DU PLAN DE MOBILITE SIMPLIFIE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CŒUR DE BEAUCE

Monsieur le Maire rappelle que le rapport complet du plan de mobilité simplifié a été transmis par mail aux conseillers à la date du 24 septembre 2020 et le plan de mobilité simplifié avec la convocation du 6 octobre 2020.

Ce plan de mobilité simplifié a été validé par le conseil communautaire Cœur de Beauce le 3 février 2020,

Après délibération,

Le conseil municipal approuve le plan de mobilité simplifié de la Communauté de Communes Cœur de Beauce.

Vote :

Pour : 11

Contre : 0

Abstention : 0

1. INSTRUCTION DES AUTORISATIONS DE DROIT DES SOLS – CONVENTION AVEC EURE ET LOIR INGENIERIE

Vu que la convention actuelle arrive à échéance le 31 décembre 2020, Monsieur le maire propose de renouveler la convention avec ELI,

 Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :

• approuve l’adhésion au service instruction des autorisations de droit des sols d’ELI avec instruction de l’ensemble des actes d’urbanisme suivant les options suivantes :
• option 2 « ELI assurera l’ensemble des déclarations préalables »,
• option « contrôle de chantier et constats des infractions »,
• autorise Monsieur le Maire à signer la convention,
• prévoit les crédits nécessaires au remboursement des frais engagés par ELI pour la réalisation de cette prestation et autorise Monsieur le Maire à prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente délibération.

Vote :

Pour : 11

Contre : 0

Abstention : 0

1. AVENANT A LA CONVENTION AVEC LA FOURRIERE DEPARTEMENTALE

Le Conseil Municipal s’engage pour l’année 2021 à conventionner de nouveau avec la fourrière départementale selon la grille tarifaire, soit un montant annuel de 339 €. (1€ x 339 habitants au 1^er janvier 2020)

Vote :

Pour : 11

Contre : 0

Abstention : 0

1. AMENAGEMENT ZONE SUD

Compte rendu de la  commission aménagement zone Sud du 17 septembre et 8 octobre dernier.

Monsieur Thierry DODARD informe le conseil de la tenue des ces réunions qui ont permis de prendre connaissance du projet, de débattre sur les différentes idées et propositions de chacun.

La commission propose au conseil :

Zone « arboretum » :

Le terrassement pour cette année qui comprend:

• La réalisation de 6 buttes de terres (en lieu des 3 buttes prévues à l’origine)
• La création d’un chemin en calcaire comme dans le projet initial d’environ 600 m de longueur et d’une largeur de 1.2 ou 1.3 m suivant les normes d’accès handicapés.
• La création d’un chemin engazonné
• L’engazonnement.

Les plantations débuteront fin d’année prochaine et pourront être étalées sur plusieurs années.

Un contrat d’entretien annuel sera aussi à l’étude.

Une réflexion sur l’arrosage et la réglementation pour les vélos et trotinettes est à mener.

Zone « allée le long des jardins »

La réalisation d’une allée en calcaire derrière les jardins privatifs  allant de la rue de l’Arche au parking City stade d’une longueur d’environ 250 m et d’une largeur de 1.60 m.

Zone « entrée EST »

La création d’un sentier le long de la rue de l’Arche en arrondi permettant l’accès à la zone SUD.

Zone « prairie »

La création d’une zone de pâturage pour les poneys  de 55m x 225 m  entouré d’une clôture en bois avec un côté arrondi côté rue de l’arche le long de la zone « entrée EST ».

A ce sujet, il est proposé un bail (annuel, ou 3 6 9 à définir) afin d’amortir l’achat de la clôture.

Le conseil approuve ces propositions et des devis seront demandés.

• INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
• Renouvellement de la commission communale des impôts directs

Suite aux  désignations par le conseil de membres de la commission communale, il a été retenu par la direction générale des Finances publiques 6 commissaires titulaires et 6 suppléants.

• CEE

 Dans le cadre des certificats d’économies d’énergie, des devis concernant le changement de la chaudière du logement côté rue, de l’isolation et du changement des ouvrants des logements communaux et de l’ancienne école ont été demandés et seront  étudiés en commission travaux

• Cérémonie du 11 novembre

L’organisation de la cérémonie dépendra de l’évolution de la réglementation.

 A ce jour, il est prévu :

Départ devant la mairie,

Dépôt d’une gerbe au monument

Retour devant à la mairie.

Invitation de la population avec respect des gestes barrières et port du masque obligatoire.

• Cérémonie Hommage à Eric ARONDEAU

La cérémonie d’Hommage à Eric ARONDEAU a été célébrée samedi dernier le 10 octobre, le conseil municipal a reçu  une invitation.

Une belle célébration dans l’église a eu lieu assistée de la chorale des parachutistes.

Dépôt de gerbes  au cimetière  par Monsieur Philippe VIGIER, Député d’Eure-et-loir, et Monsieur le Maire de Beauvilliers.

• Voie Verte

Monsieur le Maire a relancé le projet de voie verte entre Beauvilliers et Voves  au Président de la CCCB.

• Mares

Réunion le  jeudi 15 octobre à 10h en mairie avec Monsieur Benoît ALLARD du Conservatoire des Espaces Naturelles de la région centre, conseiller technique lors de l’aménagement des mares et Madame Julie GAMBIN de l’essence des jardins, maître d’œuvre des mares.

• Eglise

Monsieur Claude BERTHIER informe le conseil de la visite le vendredi 2 octobre dernier de Monsieur Stéphane LEVERT,  co-responsable de la commission diocésaine d’art sacré d Évreux.

Messieurs Claude BERTHIER et Alain BOURGEOIS ont pu profiter ainsi d’une visite commentée très enrichissante de l’église et ont pu bénéficier d’explications sur chaque élément de l’église comme le retable datant du XVIIème siècle, élément remarquable et exceptionnel, le banc d’œuvre, le lutrin, l’arche (seule église du département a avoir encore une arche), etc…

Il sera proposé à Monsieur Stéphane LEVERT de revenir sur la commune lors d’une manifestation à l’église de Beauvilliers.

• Eoliennes

Monsieur Michaël COUTURE demande si une autre réunion avec JPEE est prévue en remplacement de celle annulée du 3 octobre dernier.

Monsieur le Maire l’informe qu’en raison de la COVID, JPEE a préféré annuler cette réunion qui sera remplacée par une exposition en mairie avec une mise à disposition d’un cahier et d’une adresse mail où les personnes pourront déposer leurs observations.

A ce jour, selon JPEE, des rendez-vous pourront avoir lieu par la suite.

Monsieur Michaël COUTURE souhaite être informé sur les projets éoliens sur la commune.

Monsieur le Maire répond qu’il y a 2 projets actuellement un sur Hombières porté par JPEE et un autre entre Mauloup, Vieil-Allonnes  et Theuville porté par EDF Energie Renouvelable.

Monsieur Michaël COUTURE demande si une commission sécurité est prévue.

Il est retenu la date du jeudi 22 octobre à 18 heures.

Monsieur Pascal JABLONKA rappelle aux conseillers qu’il est en cours de rédaction du bulletin municipal et qu’il est preneur d’éventuels articles.

Le nettoyage du château d’eau aura lieu le vendredi 16 octobre.