L’an deux mille vingt-quatre, le mardi 25 juin à 20 heures à la mairie, en séance ordinaire, se sont réunis les membres du conseil municipal sous la présidence de Monsieur Jean-Claude BAYARRI, Maire de Beauvilliers, dûment convoqués le 18 juin.
Date de convocation du conseil municipal : 18 juin 2024
Étaient présents : Messieurs Jean-Claude BAYARRI, Guillaume DECORTE, Michaël COUTURE, Serge BENIS, Pascal JABLONKA, Benjamin TAILLIEU, Thierry DODARD, Jérôme QUILLOU.
Formant la majorité des membres en exercice
Absentes excusées :
Madame Isabelle CHAPPE-KERNEIS, Julie THIROUIN
Pouvoirs :
Madame Isabelle CHAPPE-KERNEIS donne pouvoir à Monsieur Michaël COUTURE
Madame Julie THIROUIN donne pouvoir à Monsieur Jean-Claude BAYARRI
Nombre de Conseillers
- en exercice 10
- présents 08
- votants 10
Le secrétariat est assuré par : Monsieur Benjamin TAILLIEU
Début de séance : 20h00 fin de séance : 22h05
Monsieur le maire fait part du décès de Monsieur Jean-François PICOT, fils de Monsieur et Madame Jean-Michel PICOT.
Le conseil municipal leurs présente ainsi qu’à leur famille ses plus sincères condoléances.
LECTURE DE L’ORDRE DU JOUR
Monsieur le Maire donne lecture de l’ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du dernier conseil
- Compte rendu des commissions
- Choix des entreprises : travaux salle des fêtes, château d’eau, réseau d’eau
- Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2023
- Tour de garde des élections législatives
- Informations et questions diverses
- Monsieur le maire propose au conseil municipal de rajouter 3 points à l’ordre du jour :
- Fds de solidarité jeunes
- Renouvellement du contrat Berger-Levrault
- Adhésion Eure-et-loir Tourisme
Le conseil municipal accepte de rajouter à l’ordre du jour ces 3 points.
- APPROBATION DU PV DU DERNIER CONSEIL
Le conseil municipal approuve à 10 voix pour le PV du conseil du 21 mai 2024.
- TRAVAUX DE LA SALLE DES FETES
Vu la délibération n°2020/30 du 10 juillet 2020 relative aux délégations de pouvoir du conseil municipal vers le maire,
Considérant la nécessité de la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite, de la rénovation du plafond et du systéme de chauffage de la salle fêtes,
Considérant la mise en concurrence relative aux travaux de la salle des fêtes,
Considérant l’analyse des 8 offres reçues
Le maire a décidé de retenir les propositions des entreprises suivantes :
Lot n°1 maçonnerie :
LECLAINCHE pour un montant de 6 395 € HT
Lot n°2 serrurerie :
Menuiserie DURAND pour un montant de 1 250 € HT
Lot n°3 menuiseries extérieures :
Menuiserie DURAND pour un montant de 7 432 € HT
Lot n°4 menuiseries intérieures :
Menuiserie DURAND pour un montant de 8 084 € HT
Lot n°5 : plâtrerie isolation
ISODOM pour un montant de 24 649 € HT
Lot n°6 : électricité
ALCEBIA pour un montant de 25 421.42 € HT
Lot n°7 : plomberie
EIREN MINIER pour un montant de 1 742 € HT
- TRAVAUX DE POSE DE VENTOUSES SUR LE RESEAU D’EAU POTABLE A HOMBIERES ET VILLEREAU
Délibération n° 2024/35
Monsieur le Maire présente au conseil le devis des travaux d’installation de ventouses sur le réseau d’eau à Hombières et Villereau :
- Entreprise CAGE TERRASSEMENT pour un montant de 6 879.65€ HT
- Entreprise DURET : sans réponse
Après étude du devis et délibération, le conseil municipal choisit le devis de l’entreprise CAGE TERRASSEMENT pour un montant de 6 879.65 € HT et donne pouvoir au maire pour signer ce devis.
Vote :
Pour : 10
Contre : 0
Abstention : 0
- INSTALLATION DE SURPRESSEURS AU CHATEAU D’EAU
Délibération n° 2024/36
Vu la loi n° 2020-1525 du 7 décembre 2020 d’accélération et de simplification de l’action publique (ASAP),
Monsieur le Maire présente au conseil les 3 devis d’installation de 2 surpresseurs au château d’eau
- DURET
Montant de 18 777.21 € HT soit 22 532.66 € TTC
- AK IRRIGATION
Montant de 32 405.91 € HT soit 41 191.09 € TTC
- MARTEAU
Montant de 42 765 € HT soit 51 318 € TTC
Après étude des devis et délibération, le conseil municipal choisit le devis de l’entreprise MARTEAU pour un montant de 42 765 € HT et donne pouvoir au maire pour signer ce devis.
Vote :
Pour : 10
Contre : 0
Abstention : 0
- ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE 2023
La délibération est reportée.
- FONDS DEPARTEMENTAL D’AIDE AUX JEUNES EN DIFFICULTE
Délibération n° 2024/37
Monsieur le Maire présente le courrier du 20 juin 2024 de Monsieur le Président du Conseil Départemental sollicitant une participation de la commune au fonds d’aide aux jeunes âgés de 18 à 25 ans.
Après délibération, le Conseil Municipal décide de ne pas participer à ce fonds.
Vote :
Pour : 0
Contre : 10
Abstention : 0
- RENOUVELLEMENT DU CONTRAT AQUISITION DE LOGICIELS ET PRESTATION DE SERVICE BERGER LEVRAULT
Délibération n° 2024/38
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le contrat d’acquisition de logiciels et de prestation de services BERGER LEVRAULT n°SGL2024050076.25702
Le contrat d’une durée de 3 ans à compter du 1er juillet 2024 se décompose comme suit :
Montant annuel de 2 002.50 € HT destiné aux « droits d’utilisation »
Montant annuel de 222.50 € HT destiné à la « maintenance, formation »
Après délibération, le Conseil Municipal donne pouvoir au Maire pour signer le présent contrat.
Vote :
Pour :10
Contre : 0
Abstention : 0
- ADHESION EURE ET LOIR TOURISME
Monsieur le maire fait part de la demande de délibération pour l’adhésion des communes à Eure-et-loir Tourisme pour le développement touristique du territoire pour un montant de 150 € par an.
Ayant déjà une maison du tourisme et un service de tourisme à la communauté de communes, le conseil décide de ne pas adhérer à cette proposition
- Informations et questions diverses
Monsieur le maire donne lecture au conseil
- du courrier des vifs remerciements du président du Comité Local de Janville Orgères-en-Beauce Toury Voves concernant la subvention de 500 € octroyée.
- du courrier de remerciements d’Avenir d’Ymonville pour le versement de la subvention
- du courrier du Président de la Fédération Française d’Equitation nous informant de la brillante performante de Madame Charlie THIROUIN inscrite au Poney Club « PONEY ET COMPAGNIE » qui a obtenu la 3ème place dans la discipline saut d’obstacle -critérium des As Minime au Championnat de France d’équitation
Monsieur le maire fait part du spectacle de Noël qui aura lieu le mardi 17 décembre avec une représentation du spectacle « La Boîte à Merveilles Hiver et Noël » par l’ L'Association Textes & Rêves avec 2 artistes : une comédienne-chanteuse Julie Autissier et une comédienne Pauline Maharaux. Coût 844 € TTC.
L'Association Textes & Rêves a déjà fait une représentation dans le cadre des scènes euréliennes de « Bobby a la pointe »
Fin de séance : 22h05